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/ Cultures / Gestion et réglementation / Documents de référence / MAE rotationnelle 2010: le document provisoire du ministère de l'agriculture pour prévoir ses assolements
Publié le vendredi 25 septembre 2009 - 15h15
En 2010, les cultures éligibles au paiement de l'aide sont toutes les cultures annuelles et les prairies temporaires. Elles doivent être ensemencées sur la parcelle engagée lors du dépôt de la demande d'engagement ou de déclaration annuelle de respect des engagements. Mais pour vérifier les obligations de rotation ou de diversité de l'assolement, c'est une autre liste, un peu plus restrictive, baptisée "culture implantée" qui est prise en compte.
Attention, cette liste a été modifiée par le ministère le 25 septembre 2009, elle annule et remplace celle de la note du ministère de l'agriculture du 11 septembre 2009 qui détaille le cahier de charges de la MAE rotationnelle pour 2010. Une seule modification a été apportée: un colza de printemps et un colza d'hiver comptent bien pour deux...
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