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Accident du travail

Un arrêté fixe le montant des cotisations pour 2009

Publié le mardi 23 décembre 2008 - 18h05

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© C. THIRIET

Un arrêté du 15 décembre 2008 (paru au Journal officiel du 23 décembre 2008) fixe le montant des cotisations dues pour 2009 au titre de l’assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des non-salariés agricoles (Atexa).

La cotisation des chefs d’exploitation à titre principal est fixée entre 316,79 € et 344,34 €. Un chef d’exploitation à titre secondaire sera redevable de 158,40 € à 172,17 €. Pour les conjoints, les collaborateurs, les aides familiaux et les associés d'exploitation, les cotisations sont calculées en pourcentage de celles dues par les chefs d'exploitation.

A.Co.


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