A l'occasion du salon Vinexpo 2009 qui se tient jusqu'au 25 juin, ses organisateurs, la chambre de commerce et d’industrie (CCI) de Bordeaux et la Direction générale des douanes ont annoncé le lancement d'un nouveau dispositif de stockage de vins et spiritueux, destiné à l'exportation, en suspension de toutes taxes et droits pour une durée illimitée.
Le «Bordeaux City Bond» qui ouvrira ses portes le 24 juin «est un projet qui répondait à une très grande attente des professionnels (du commerce international) du vin et des spiritueux, a indiqué Robert Beynat, le directeur général de Vinexpo, également directeur délégué de la CCI de Bordeaux. Il va dans le sens d’une plus grande fluidité et d’une plus grande efficacité pour soutenir la dynamique de l'exportation française.»
Pour que le «Bordeaux City Bond» voit le jour, l’Etat et la Direction générale des douanes ont dû assouplir le cadre réglementaire à trois niveaux, explique le communiqué de Vinexpo.
Il a fallu qu'elle libère complètement la limite de stockage des vins et spiritueux destinés à l'exportation qui était jusque-là de deux ans. Au-delà, la fiscalité normale – droits d'assises et TVA française – s'appliquait.
Par ailleurs, le dispositif a été étendu aux pays intra-européens, pour lesquels les droits étaient jusque-là immédiatement exigibles.
Enfin, le stockage pour l'exportation, jusque-là réservé à des échanges entre professionnels des vins et spiritueux, sera désormais ouvert pour des exportations vers des particuliers, à condition de s'acquitter de la somme (indicative) de 6 euros par an pour le stockage d'une caisse de 12 bouteilles.
«Les milliers d’acheteurs du monde entier qui animent le marché des grands vins français étaient jusqu’alors contraints de stocker leur vin dans d'autres pays européens, à Genève ou Londres, par exemple, où la réglementation était plus favorable» au stockage des vins français destinés à l'exportation.
Dorénavant, les grandes bouteilles de vin et spiritueux français pourront s’échanger et se revendre sur plusieurs années sans contraintes douanières et sans quitter le sol français, souligne le communiqué de Vinexpo.
Au final, indique-t-il, le recours à «Bordeaux City Bond» permettra des gains de temps et d’argent conséquents (manipulations des bouteilles limitées «au maximum») et il minimisera les déplacements, très consommateurs de CO2. Il participera aussi à une meilleure traçabilité des bouteilles.
L'entrepôt thermorégulé, d'une surface de 5.000 m² et offrant une capacité de stockage initiale de 400.000 caisses de vins fins, devrait garantir une meilleure qualité du stockage.
L'accès aux stocks pourra se faire via internet.
Situé dans la zone industrielle de Bordeaux Nord, l’entrepôt de «Bordeaux City Bond» a nécessité 6 millions d'euros d'investissement.
