Le ministère de l'écologie a lancé, mercredi 12 novembre, un appel à manifestations d'intérêt (AMI) autour de l'éco-efficience dans l'agriculture et l'industrie.
Les acteurs de l'agriculture et de la filière du bois, qu'ils soient exploitants, équipementiers et constructeurs ou encore fabricants d'intrants, peuvent postuler sous condition qu'ils puissent diffuser l'offre technologique en France et à l'étranger.
La taille minimale des projets doit être de 1 million d'euros. Les aides se feront sous deux formes, soit via des aides partiellement remboursables en fonction de l'avancement et du succès commercial du projet, soit via des subventions avec un taux d'aides minoré, pour les petits montants.
Les projets retenus par l'Ademe (1), qui pilotera l'AMI, devront répondre à l'un des objectifs suivants : « Produire en utilisant moins d'énergie et en rejetant moins de gaz à effet de serre » ou « Produire en utilisant moins de matière et/ou d'eau ».
Cet AMI s'inscrit dans le projet agroécologique du gouvernement ainsi que dans le contrat stratégique de la filière du bois.
Les entreprises candidates ont jusqu'au 30 novembre 2016 pour présenter leur projet à l'Ademe.
Un arrêté du 29 octobre 2014, relatif à l'approbation du cahier des charges « Industrie et agriculture éco-efficientes », avait été publié au Journal officiel du 31 octobre dernier.
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(1) Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie.