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Grenelle de l'environnement

Examen chaotique du projet de loi, les députés accélèrent les débats

Publié le vendredi 17 octobre 2008 - 18h03

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Les députés du PS et ceux de l'UMP se sont mis d'accord vendredi après-midi pour accélérer l'examen du projet de loi sur le Grenelle de l'environnement à l'Assemblée, mais les Verts et le PCF ont dénoncé «une sorte de putsch» du gouvernement.

Les débats ont pris du retard, notamment en raison de l'examen en urgence, au début de la semaine, du plan de soutien pour les banques.

Après des discussions très houleuses dans la nuit de jeudi à vendredi et alors que des centaines d'amendements restaient à examiner, Philippe Tourtelier (PS) a déploré «l'impasse» des débats due à «un calendrier approximatif».

Mais «nous ne souhaitons pas affaiblir la position de la France» et «nous allons ici sauver le Grenelle d'un enlisement qui pourrait lui être fatal pour vous aider à sauver à Bruxelles, M. le ministre, le paquet "climat-énergie"», a-t-il lancé en direction de Jean-Louis Borloo.

«Lundi matin commence le Conseil européen de l'environnement sur le paquet "climat-énergie". L'idée que l'on se présente sans que ce dossier ait été réglé devant le Parlement français m'est insupportable», avait prévenu dans la nuit le ministre de l'Ecologie.

Serge Grouard (UMP), tout en partageant «la frustration» du PS, a annoncé que, «pour pouvoir conclure ce Grenelle» dans les temps et «conforter le ministre dans ses négociations européennes», le groupe majoritaire «retire tous ses amendements». «Les députés de l'UMP ne s'exprimeront plus qu'au cas par cas», a renchéri Bertrand Pancher (UMP).

«L'essentiel, c'est que nous ayons un projet de loi qui correspond aux ambitions des uns et des autres et non pas un débat de postures», a ajouté le président de la commission des affaires économiques Patrick Ollier (UMP).

M. Ollier a proposé de rédiger des amendements qui réécrivent les articles, regroupant des amendements déjà adoptés en commission, pour raccourcir la discussion.

La gauche a dénoncé cette méthode. «C'est une sorte de putsch démocratique», a déploré Yves Cochet (Verts). «Nous sommes prêts à travailler samedi et dimanche.»

Même son de cloche des députés du PCF qui, dans un communiqué, ont estimé que «rien n'aura été négligé pour empêcher tout débat démocratique».

«Je ne pense pas qu'un Grenelle aussi cabossé sera un atout, ni un plus pour la France», a ironisé Noël Mamère (Verts).


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