Le projet de loi «Grenelle 1», premier texte législatif chargé de la mise oeuvre opérationnelle du Grenelle de l'environnement, sera examiné par le Sénat à partir du 27 janvier 2009, selon l'ordre du jour du Sénat publié jeudi.
Le texte dit «Grenelle 1» a été votée le 21 octobre 2008 en première lecture à l'Assemblée nationale. Il rappelle des objectifs à long terme de réduction des émissions de gaz à effet de serre et définit des objectifs à moyen terme sur les secteurs clés que sont le logement, les transports ou encore l'énergie.
Le Grenelle 2 qui doit finaliser la traduction législative des engagements du Grenelle de l'environnement a été présenté mercredi en Conseil des ministres.
Le ministre du Développement durable Jean-Louis Borloo a dit espérer que ce Grenelle 2 sera discuté en mars au Parlement afin de «tout boucler avant l'été».
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