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/ Actualités / Grenelle de l'environnement: les députés examineront le projet de loi à partir du 6 octobre
Publié le mardi 16 septembre 2008 - 16h30
Le projet de loi visant à mettre en oeuvre le Grenelle de l'environnement sera le premier texte à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale pour la session de 2008-2009 et son examen débutera le 6 octobre. Les débats sur ce texte, qui sera défendu par le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, et sa secrétaire d'Etat, Nathalie Kosciusko-Morizet, pourraient durer jusqu'au 16 octobre.
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