accueil  Accueil / Actualités / Grenelle de l'environnement: projet de loi devant le Parlement le 3 octobre

Grenelle de l'environnement

Projet de loi devant le Parlement le 3 octobre

Publié le lundi 23 juin 2008 - 17h48

    • agrandirla taille du texte
    • reduire la taille du texte
    • imprimer

Le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement sera examiné par le Parlement à partir du 3 octobre, a annoncé lundi le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo.

«C'est le premier texte de la rentrée, c'est le 3 octobre», a-t-il affirmé sur Europe 1, à propos du projet de loi qui a été présenté le 11 juin en Conseil des ministres.

La loi dite «Grenelle 1», qui traduit les engagements du Grenelle, lancé à l'initiative du président Nicolas Sarkozy en mai 2007, est une loi d'orientation. Sa mise en oeuvre sera déclinée par les lois Grenelle 2 et 3, plus techniques et plus détaillées.

Ce projet de loi a fait les frais d'un calendrier législatif saturé. Le ministère, qui avait initialement visé une adoption au premier trimestre, espérait encore, lors de la publication du texte, une adoption avant les vacances estivales.


Ces articles peuvent également vous intéresser :

Dernières Actualités
Archives agricoles


SERVICES EXPERTS

>Première inscription

Je suis déjà inscrit :
Mon identifiant :
Mon mot de passe :  
| Aide |
puce Identifiants oubliés ?
puce Toutes les offres d'abonnement
> Feuilletez un ancien numéro

SONDAGE

Santé animale : avez-vous enregistré des cas d'antibiorésistance dans votre élevage ?

> Tous les Sondages
Les sujets
LES PLUS LUS

Archives de
La France Agricole

Recherchez

dans les archives de la France Agricole et

Feuilletez

les numéros depuis 2004

Suivez La France Agricole :
la France Agricole sur Facebook La France Agricole sur twitter La France Agricole sur Google +

Nos offres d'abonnement
simples ou couplées,
à nos publications
hebdomadaires
et mensuelles

> Découvrir nos Offres

Les publications du Groupe France Agricole
En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l’utilisation de cookies afin de nous permettre d’améliorer votre expérience utilisateur. En savoir plus et paramétrer les traceurs. OK