Le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement sera examiné par le Parlement à partir du 3 octobre, a annoncé lundi le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo.
«C'est le premier texte de la rentrée, c'est le 3 octobre», a-t-il affirmé sur Europe 1, à propos du projet de loi qui a été présenté le 11 juin en Conseil des ministres.
La loi dite «Grenelle 1», qui traduit les engagements du Grenelle, lancé à l'initiative du président Nicolas Sarkozy en mai 2007, est une loi d'orientation. Sa mise en oeuvre sera déclinée par les lois Grenelle 2 et 3, plus techniques et plus détaillées.
Ce projet de loi a fait les frais d'un calendrier législatif saturé. Le ministère, qui avait initialement visé une adoption au premier trimestre, espérait encore, lors de la publication du texte, une adoption avant les vacances estivales.
