Transmettre, c'est une chance de voir perdurer l'exploitation que le cédant a souvent mis une vie à bâtir. C'est aussi permettre à un jeune de s'installer et de concrétiser ses projets. Les candidats à la reprise ne manquent pas. Mais les obstacles sont nombreux : taille d'exploitation, choix des productions et des modes de commercialisation... trouver le projet qui correspond est compliqué. Mais surtout, les montants des reprises sont souvent conséquents, les financements difficiles à trouver, particulièrement pour les hors cadre familial, qui représentent 40 % des installations (15 % si l'on exclut les jeunes issus de familles agricoles mais qui s'installent à l'extérieur). Et, même en dehors de la famille, l'identité du repreneur est souvent essentielle pour le cédant. Alors, un maître mot : anticiper.
La DICAA
Après avoir passé plus d'une année à consolider le nouveau parcours à l'installation, les chambres d'agriculture prennent le problème par l'autre bout. Elles consacreront l'année 2016 à la transmission des exploitations. L'APCA a organisé jeudi un voyage de presse en Saône-et-Loire afin de mieux faire connaître les outils d'anticipation créés par la loi d'avenir pour l'agriculture du 13 octobre 2014. Le premier : la DICAA, la déclaration d'intention de cessation d'activité agricole. Il s'agit d'une obligation réglementaire, dorénavant codifiée à l'article L. 330-5 du code rural : l'intention de cesser l'activité doit être signalée au moins trois ans avant le départ à la retraite. Les formulaires envoyés par la MSA doivent être retournés à la Chambre d'agriculture avec les caractéristiques des exploitations et le mode de transmission envisagé. Cette déclaration permet d'obtenir un rendez-vous avec un conseiller transmission et, là est le bénéfice pour le cédant, de bénéficier d'un accompagnement personnalisé.
Le registre départ/installation
Pour les cédants sans successeur ou recherchant un associé ainsi que pour les porteurs de projets en recherche d'exploitation, de foncier et/ou d'associés, un autre outil est indispensable : le répertoire départ-installation (RDI). Il permet de mettre en relation les agriculteurs cédants et les candidats à l'installation. Et surtout, avec l'aide d'un conseiller, il permet de définir le profil du repreneur recherché (sa formation agricole, son expérience professionnelle, sa motivation, sa capacité à investir dans l'exploitation, etc.), de réaliser un bilan des atouts et faiblesses de l'exploitation et de trouver la solution adaptée à chacun. Evidemment, le conseiller reçoit aussi les candidats pour les informer sur les conditions de reprise, les démarches, les mesures d'aides..., pour leur apporter conseils économiques, réglementaires et juridiques, les aider à élaborer leur projet et à réaliser une analyse de risques afin d'identifier les étapes à sécuriser, etc. Pour cela, un seul site : www.repertoireinstallation.com.
Le stage de parrainage
Une fois le cédant intéressé par le profil du candidat et celui-ci par l'exploitation à céder, l'engagement ferme et définitif reste souvent difficile. Pour leur permettre de faire connaissance et pour conforter leurs choix, le jeune peut faire un stage de parrainage (6 mois, renouvelable une fois). C'est le temps qu'il aura fallu à Sébastien Calvo (hors cadre) pour prendre la suite de Jacques Verot en Saône-et-Loire et s'associer avec son fils Adrien Verot en 2014 (période entrecoupée d'un autre stage de 6 mois chez un voisin avec qui les Verot travaillent souvent, soit 18 mois au total). « Un temps nécessaire pour s'assurer de son choix », affirment Adrien, 31 ans, et Sébastien, 38 ans, hors-cadre familial. Si ce temps a aussi été nécessaire à Joffrey Beaudot avant de reprendre seul l'exploitation de Jacky Tillier (et de s'associer en Gaec avec ses parents sur une ferme des environs), le temps a paru beaucoup plus long au cédant. « D'entrée, il disait pourtant que la ferme correspondait exactement à ce qu'il cherchait ». Jacky Tillier était surtout soucieux de devoir relancer toutes les démarches. Mais il part à la retraite tranquille, Joffrey s'installe officiellement le 11 novembre prochain.
