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Indemnisation/Dégâts de gibiers

Le barème des céréales, colza, pois et féveroles pour la campagne 2011-2012 vient de paraître

Publié le lundi 10 octobre 2011 - 16h52

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Indemnisation/dégâts de gibiers : le barème des céréales, colza, pois et févroles pour la campagne 2011-2012 vient de paraître
Indemnisation/dégâts de gibiers : le barème des céréales, colza, pois et févroles pour la campagne 2011-2012 vient de paraître

La Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier s'est réunie le 22 septembre 2011. Elle a fixé les barèmes relatifs aux céréales (blé tendre, blé dur, orges de mouture, de brasserie et de printemps, avoine, seigle, triticale), colza, pois et féveroles pour la campagne de 2011-2012.

 

La Commission a appliqué la même méthode de fixation des barèmes que les années précédentes, qui consiste à se fonder sur des cotisations officielles de denrées puis d'y soustraire un certain nombre d'éléments (marge de l'organisme de collecte, taxes, frais de transport...) afin de se rapprocher du "prix producteur".

 

Le barème applicable aux dégâts causés au maïs grain et ensilage, au tournesol et aux betteraves devraient être publié au début de décembre.

 

 

Téléchargez le barème d'indemnisation relatifs aux céréales (blé tendre, blé dur, orges de mouture, de brasserie et de printemps, avoine, seigle, triticale), colza, pois et féveroles pour 2011-2012.

 

A.De.


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