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Prix de l'énergie

Remboursement de la TIPP pour les agriculteurs pour le premier semestre de 2008

Publié le vendredi 30 mai 2008 - 18h26

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© C. Thiriet
© C. Thiriet

Le gouvernement a décidé la reconduction pour les six premiers mois de 2008 du dispositif de remboursement des taxes sur le carburant professionnels, a indiqué le ministère de l'Agriculture, vendredi dans un communiqué.

Ce remboursement concerne la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (appelée communément TIPP ou TIC), pour 5 euros par hectolitre de gazole et 16,65 euros par tonne de fuel lourd et la taxe intérieure sur le gaz naturel (TICGN) pour 1,071 euro par MWh de gaz, indique le ministère. Ces dispositions figureront dans le budget de 2009.

«La FNSEA prend acte de cette annonce», a déclaré Dominique Barrau, secrétaire général du syndicat.

Le dispositif de remboursement relatif à l'année 2007 fait actuellement l'objet de remboursements auprès des agriculteurs, pour un coût estimé à 76 millions d'euros, indique le ministère.

L'ensemble des remboursements avait coûté à l'Etat environ 140 millions d'euros pour l'année 2006, rappelle-t-on.

Les charges de carburants et de combustibles représentent en moyenne 20% du chiffre d'affaires des exploitations agricoles, souligne le ministère.

Pour le ministère, «l'accélération actuelle de la hausse des énergies fossiles, fioul et gaz naturel, crée des difficultés particulières pour le monde agricole, en particulier pour les producteurs de fruits et légumes sous serres, dont la facture énergétique peut représenter 50% du chiffre d'affaires».

Par ailleurs, «le gouvernement souhaite engager une concertation avec les responsables professionnels pour examiner les solutions durables et structurelles à ces difficultés», ajoute le communiqué.

Le ministre de l'Agriculture, Michel Barnier, «propose en ce sens une série de mesures au sein d'un plan global de performance énergétique des exploitations agricoles, afin de d'améliorer l'efficacité énergétique et de promouvoir la production d'énergie renouvelable (biomasse, solaire, éolien, biogaz) sur les exploitations agricoles pour elles-mêmes et pour l'approvisionnement des réseaux».

M. Barnier annonce qu'il «réunira dans la seconde quinzaine de juin l'ensemble des responsables professionnels pour une table ronde et faire le point sur ces sujets».


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