Accueil
/ Gestion et droit / Documents de référence / TEXTES OFFICIELS / Fruits et légumes/Apiculture : deux circulaires donnent des précisions sur l’octroi des aides Pac
Publié le vendredi 27 septembre 2013 - 13h24
Deux circulaires de FranceAgriMer, publiées le 27 septembre 2013, précisent les conditions d'octroi des aides Pac dans le secteur des fruits et légumes et celui de l'apiculture.
Téléchargez les deux circulaires : • Décision AIDES/SACSPE/D 2013-54 du 17 septembre 2013 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer de l’arrêté du 10 juin 2013 modifiant l’arrêté du 30 septembre 2008 portant les modalités de mise en œuvre du règlement d’exécution (UE) n°543/2011 de la Commission concernant les programmes...
La suite de cet article est réservée aux abonnés de La France Agricole.
Si vous êtes abonné, identifiez-vous dans le bloc "services experts"
situé en haut à droite de la page.
Si vous voulez vous abonner et profiter de tous les contenus du site ainsi que de l’édition papier de La France Agricole, cliquez sur le lien ci-dessous :
Le commentaire d'article est réservé aux abonnés de La France Agricole.
Si vous êtes abonné, identifiez-vous dans le bloc "services experts"
situé en haut à droite de la page.
Si vous voulez vous abonner et profiter de tous les contenus du site ainsi que de l’édition papier de La France Agricole, cliquez sur le lien ci-dessous :
Protection sociale des exploitants : une circulaire remplace la SMI par l'activité
Vendredi 24 avril 2015
...
Bovins laitiers : une circulaire sur les aides à demander avant le 15 mai
Vendredi 24 avril 2015
...
Nos offres d'abonnement
simples ou couplées,
à nos publications
hebdomadaires
et mensuelles
Découvrir nos Offres
