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Large adoption du projet de loi à l'Assemblée

Publié le mardi 24 mars 2015 - 18h42

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Le projet de loi sur la biodiversité, défendu par toute la gauche et combattu par l'UMP, a été largement voté mardi en première lecture à l'Assemblée nationale, quelques mois avant la conférence mondiale sur le climat à Paris.

 

Rebaptisé projet de loi « pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages », ce texte porté par la ministre de l'Ecologie, Ségolène Royal, un an après avoir été présenté par son prédécesseur, Philippe Martin, a été adopté par 325 voix contre 189. L'UMP a voté contre, tandis que l'UDI s'est abstenue, hormis trois de ses élus ultramarins, qui ont voté pour.

 

Parmi les mesures phares : la création en 2016 d'une Agence française de la biodiversité (AFB), promise par François Hollande lors de la première conférence environnementale en 2012 et parrainée par l'astrophysicien Hubert Reeves. Mais ce sera une agence « a minima », ont regretté les écologistes, insatisfaits entre autres de l'absence d'inclusion de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) et d'un « budget insuffisant ».

 

 

Défense des abeilles

 

Le projet de loi renforce les sanctions pour le commerce illicite d'espèces protégées, donne un cadre plus clair au principe de compensation pour les dégâts causés à la biodiversité lors de projets d'aménagement, ou traduit dans la loi française le protocole international de Nagoya encadrant l'exploitation de ressources génétiques naturelles.

 

Au chapitre des surprises, qui ne survivront peut-être pas à la suite du débat parlementaire, figure l'interdiction, à compter de 2016, des produits phytosanitaires de la famille des néonicotinoïdes, via un amendement des socialistes Gérard Bapt et Delphine Batho, voté contre l'avis du gouvernement, et qualifié de « grande victoire » par les écologistes.

 

Tout en le soutenant, les députés écologistes ont regretté que le projet de loi n'aille « pas plus loin », par exemple sur la définition de la biodiversité ou le statut de l'animal sauvage.

 

 

« Un boulet aux chevilles des agriculteurs » (UMP)

 

L'UMP a critiqué un texte qui a  « laissé fracasser l'esprit du Grenelle [de l'environnement] sur « le mur des idéologies » et accroché « un boulet supplémentaire aux chevilles des agriculteurs » mais aussi des chasseurs, a regretté Jean-Marie Sermier, viticulteur de profession.

 

L'UDI a regretté, par la voix de Bertrand Pancher, un projet de loi porteur d'« avancées mineures », aux « antipodes » de ses espérances. « Lors du Grenelle de l'environnement », lancé par le fondateur de l'UDI Jean-Louis Borloo quand il était ministre, « une des priorités était le projet de loi sur la biodiversité et la création d'une agence de la biodiversité », mais le texte actuel manque notamment de moyens financiers, selon le président du groupe, Philippe Vigier. « On a atténué l'aspect antichasseurs et anti-agriculteurs » et obtenu « des avancées sur l'outre-mer », s'est néanmoins félicité cet élu de l'Eure-et-Loir.

 

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